GROUPE DE TRAVAIL 4

DOCUMENTATION  ET INTERMEDIAIRES FINANCIERS NON-BANCAIRES

Ce GT recueille, étudie et fait la synthèse des informations, de la documentation et des outils disponibles auprès de ou utilisés par les intermédiaires financiers, en matière de :
Documentation :

• Ouverture de relation;
• Fiche profil client / KYC;
• "Risk disclosures" en matière de produits;
• Codes de Déontologie ou Codes d’Éthique;
• Compliance Manual et Compliance Monitoring Program;
• Cours de formation interne et externe.

Recherche et constitution d’une liste d’ouvrages, de périodiques professionnels;
Recherche et constitution d’une liste de providers d’informations "Compliance";
Recherche et constitution d’une liste d’IT-Tools utiles pour le monitoring en général (notamment gestion, opérations du personnel, blanchiment, trading);
Recherche et constitution d’une liste des sites Internet les plus utiles pour les Compliance

Officers;

Formation.
 
Ce GT traite en outre des questions propres aux intermédiaires financiers non bancaires, dès lors que, si les principes de Compliance applicables à l'ensemble de la place financière financiers sont semblables, leur application peut prendre des formes différentes en fonction de la taille et de l'activité spécifique de chaque intermédiaire financier. Dans ce contexte, les points suivants sont notamment abordés :
 

• Mise en œuvre des exigences en matière de lutte anti-blanchiment pour des structures non bancaires (notamment monitoring et logiciels, mais aussi relations avec les Organismes d'Autorégulation / OAR et l'Autorité de contrôle)
• Gestion de fortune (mandat de gestion, respect de la politique de placement, rémunération, etc.);
• Suivi des travaux de l'Association Suisse des Gérants de Fortune / ASG (en particulier, évolution du Code de conduite);
• Responsabilité du tiers gérant face à celle de la Banque.
  Le GT IV se réunit le mardi, une fois par mois environ à partir de 16:30